Demande publiée - Marque en non vigueur

Le vin Français
Monsieur ARMAND HEITZ

Numéro de dépôt :
4615490
Date de dépôt :
18/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2030
Le vin Français de ARMAND HEITZ

Présentation de la marque Le vin Français

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2020 par monsieur ARMAND HEITZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le vin Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020. .

Le déposant est monsieur ARMAND HEITZ domicilié(e) 24 Rue Charles Paquelin - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARMAND HEITZ, Monsieur armand heitz domicilié(e) 24 Rue Charles Paquelin - 21190 - Chassagne-Montrachet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARMAND HEITZ a également déposé les autres marques suivantes : Loaris , Armand Heitz


Monsieur ARMAND HEITZ - 24 Rue Charles Paquelin - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France


SARL ARMAND HEITZ, Monsieur armand heitz - 24 Rue Charles Paquelin - 21190 - Chassagne-Montrachet - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Vins.