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Marques déposées par monsieur Armand Heitz
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Armand Heitz
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Armand Heitz
Monsieur Armand Heitz

Numéro de dépôt :
4575861
Date de dépôt :
20/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2029
Armand Heitz de Armand Heitz

Présentation de la marque Armand Heitz

Déposée par voie électronique le 20 août 2019 par monsieur Armand Heitz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Armand Heitz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Armand Heitz domicilié(e) 24 Rue Charles Paquelin - 21190 - Chassagne-Montrachet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARMAND HEITZ, Monsieur Armand Heitz domicilié(e) 24 Rue Charles Paquelin - 21190 - Chassagne-Montrachet - France.

La marque Armand Heitz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Armand Heitz arrivera à expiration en date du 20 août 2029.

Armand Heitz a également déposé les autres marques suivantes : Loaris , Le vin Français


Monsieur Armand Heitz - 24 Rue Charles Paquelin - 21190 - Chassagne-Montrachet - France


SARL ARMAND HEITZ, Monsieur Armand Heitz - 24 Rue Charles Paquelin - 21190 - Chassagne-Montrachet - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.