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Marques déposées par ARMAND GABRIEL
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Comte Armand
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comte Armand
ARMAND GABRIEL

Numéro de dépôt :
99790903
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2009

Présentation de la marque Comte Armand

Déposée le 7 mai 1999 par ARMAND GABRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Comte Armand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est ARMAND GABRIEL, domicilié(e) 43, RUE DE CHARTRES, 92200 NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMAND GABRIEL - France.

La marque Comte Armand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte Armand est expirée depuis le 7 mai 2009.

ARMAND GABRIEL a également déposé les autres marques suivantes : AAAA COMTE ARMAND , AAAA , AAAA


ARMAND GABRIEL - 43, RUE DE CHARTRES, 92200 NEUILLY - France


ARMAND GABRIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins spiritueux. Vaisselle en : Verre, en porcelaine, en faïence.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.