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Marques déposées par monsieur Armand FROGUEL
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"ARLINE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ARLINE"
Monsieur Armand FROGUEL, Citoyen franÇais

Numéro de dépôt :
1553057
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1999
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Présentation de la marque "ARLINE"

Déposée le 29 septembre 1989 par monsieur Armand FROGUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ARLINE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Armand FROGUEL domicilié(e) 48 Chaussée de l'Etang, 94160 SAINT-MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque "ARLINE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ARLINE" est expirée depuis le 29 septembre 1999.

Armand FROGUEL a également déposé les autres marques suivantes : PI-TÉ-CANTROP , PI-TE-CANTROP


Monsieur Armand FROGUEL, Citoyen franÇais - 48 Chaussée de l'Etang, 94160 SAINT-MANDE - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets harnais et sellerie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Fils.Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.