Déposée le 9 juillet 2002 par ARMAND DELSOL et Frédéric MOUGENOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « io33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Les déposants sont ARMAND DELSOL domicilié(e) 24, Rue de la Fosse Verte,78590 Noisy le Roi - 78590 - France et Frédéric MOUGENOT domicilié(e) 119 Rue de Longchamp,92200 Neuilly/Seine - 92200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELSOL Armand domicilié(e) 24, Rue de la Fosse Verte,78590 Noisy le Roi - 78590 - France.
La marque io33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque io33 est expirée depuis le 9 juillet 2012.
ARMAND DELSOL - 24, Rue de la Fosse Verte,78590 Noisy le Roi - 78590 - France
Frédéric MOUGENOT - 119 Rue de Longchamp,92200 Neuilly/Seine - 92200 - France
DELSOL Armand - 24, Rue de la Fosse Verte,78590 Noisy le Roi - 78590 - France
Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448679 - Publication au BOPI 2007-02-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
- Boîtes métal - Boîtes plastiques - Services télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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