Déposée le 18 février 1999 par monsieur Armand de Ponthaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Manuel de Lorca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est monsieur Armand de Ponthaud domicilié(e) demeurant 76 rue Gallieni, 92100 Boulogne-Billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Armand de Ponthaud - France.
La marque Manuel de Lorca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Manuel de Lorca est expirée depuis le 18 février 2009.
Monsieur Armand de Ponthaud - demeurant 76 rue Gallieni, 92100 Boulogne-Billancourt - France
Monsieur Armand de Ponthaud - France
Inscription le 29 avril 2003 - Rejet partiel n°369968 - Publication au BOPI 2003-04-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Tissus, tissus d'ameublement, couvertures de lit et de table Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sol, tentures murales en matière non textile.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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