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Marques déposées par monsieur Armand de Gramont
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TIPCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIPCAN
M. Armand de Gramont

Numéro de dépôt :
3986380
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2023
TIPCAN de Armand de Gramont

Présentation de la marque TIPCAN

Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par monsieur Armand de Gramont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIPCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Armand de Gramont domicilié(e) 5 bis avenue de la Bourdonnais - 93250 - Villemomble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Armand de Gramont domicilié(e) 5 bis avenue de la Bourdonnais - 93250 - Villemomble - France.

La marque TIPCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIPCAN est expirée depuis le 27 février 2023.


M. Armand de Gramont - 5 bis avenue de la Bourdonnais - 93250 - Villemomble - France


M. Armand de Gramont - 5 bis avenue de la Bourdonnais - 93250 - Villemomble - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.