Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PITA
Numéro de dépôt :
1190320
Date de dépôt :
08/12/1981
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Présentation de la marque PITA
Déposée le 8 décembre 1981 par monsieur Armand DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « PITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PITA est expirée depuis le 8 décembre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19