Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICT-POCKET
ARMAND DANIEL

Numéro de dépôt :
97660954
Date de dépôt :
28/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2007

Présentation de la marque PICT-POCKET

Déposée le 28 janvier 1997 par ARMAND DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PICT-POCKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est ARMAND DANIEL, domicilié(e) 14, ALLEE THEODORAKIS, 91620 NOZAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMAND DANIEL - France.

La marque PICT-POCKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICT-POCKET est expirée depuis le 28 janvier 2007.

ARMAND DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : AVANTI INGENIERIE , MECANIERIE


ARMAND DANIEL - 14, ALLEE THEODORAKIS, 91620 NOZAY - France


ARMAND DANIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

. Produits chimiques pour la photographie, pellicules et films photographiques, cinématographiques, vidéo et radiographiques. Pellicules, plaques, films cinématographiques, photographiques, vidéo, impressionnés pour l'enregistrement et la reproduction de sons, d'images. Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, supports numériques; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs . Papiers photographiques et cinématographiques impressionnés, papiers de copie non sensibilisés, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, en carton, tubes en carton, imprimés, journaux, périodiques, livres, albums, appareils de duplication pour bureau

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.