Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON TI PAILLE EN QUEUE
M. Armand CORRé

Numéro de dépôt :
3982004
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
MON TI PAILLE EN QUEUE de Armand CORRé

Présentation de la marque MON TI PAILLE EN QUEUE

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par monsieur Armand CORRé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON TI PAILLE EN QUEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Armand CORRé domicilié(e) 176 Rue de Meaux - 93410 - Vaujours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Armand CORRé domicilié(e) 176 Rue de Meaux - 93410 - Vaujours - France.

La marque MON TI PAILLE EN QUEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON TI PAILLE EN QUEUE est expirée depuis le 11 février 2023.


M. Armand CORRé - 176 Rue de Meaux - 93410 - Vaujours - France


M. Armand CORRé - 176 Rue de Meaux - 93410 - Vaujours - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.