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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND COLIN
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EMERGENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMERGENCES
ARMAND COLIN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3748534
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2020
EMERGENCES de ARMAND COLIN

Présentation de la marque EMERGENCES

Déposée par voie électronique le 23 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND COLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMERGENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND COLIN domicilié(e) 21 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 344 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 139 rue Vendôme 69477 LYON Cedex 06 - France.

La marque EMERGENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERGENCES est expirée depuis le 23 juin 2020.

ARMAND COLIN a également déposé les autres marques suivantes : ARMAND COLIN , CA L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE , 128 , ANCRE BRITANY , CIRCA


ARMAND COLIN, société par actions simplifiée - 21 rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France - SIREN 451344162


Cabinet REGIMBEAU - 139 rue Vendôme 69477 LYON Cedex 06 - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 27 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633711 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27

Inscription le 15 septembre 2016 - Changement d'adresse n°681133 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Bandes vidéo, cassettes vidéo, vidéodisques numériques/disques numériques polyvalents (DVD), disques laser ; vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, cassettes, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, cédérom, disques magnétiques, cartouches vidéo ; logiciels ; didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ; publications électroniques ; l'ensemble des produits précités se rapportant aux domaines de la philosophie et de la science politique ;

Imprimés ; journaux et périodiques ; livres ; dictionnaires ; ouvrages thématiques ; recueils ; anthologies ; encyclopédies ; chronologies ; catalogues et brochures ; logiciels et programmes d'ordinateurs sur support en papier ; l'ensemble des produits précités se rapportant aux domaines de la philosophie et de la science politique ;

Services d'éducation et de formation ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'éditions de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres ; services d'éditions de programmes multimédias ; micro-édition ; publications de livres ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.