Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAND COLIN
ARMAND COLIN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4055287
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2023
ARMAND COLIN de ARMAND COLIN

Présentation de la marque ARMAND COLIN

Déposée le 17 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND COLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARMAND COLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAND COLIN domicilié(e) 21 Rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 344 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS OLIVIER domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque ARMAND COLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAND COLIN est expirée depuis le 17 décembre 2023.

ARMAND COLIN a également déposé les autres marques suivantes : CA L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE , 128 , ANCRE BRITANY , EMERGENCES , CIRCA


ARMAND COLIN, société par actions simplifiée - 21 Rue du Montparnasse - 75006 - PARIS - France - SIREN 451344162


REGIMBEAU, M. PRATS OLIVIER - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 27 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633711 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27

Inscription le 15 septembre 2016 - Changement d'adresse n°681133 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Bandes vidéo ; cassettes vidéo ; vidéodisques numériques/disques numériques polyvalents (DVD) ; disques laser ; vidéogrammes et phonogrammes ; bandes magnétiques ; cassettes ; disques compacts (audio et vidéo) ; disques optiques ; Cédérom ; disques magnétiques ; cartouches vidéo ; logiciels didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ; publications électroniques ; bases de données informatiques ; appareils d'enseignement ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; publications, journaux, périodiques, livres, livrets, revues, manuels, catalogues, dictionnaires, lexiques, carnets, brochures, formulaires, albums, almanachs, atlas, affiches, bandes dessinées, prospectus ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papeterie ; blocs (papeterie) ; reliures ; articles pour reliures ; caractères d'imprimerie ; photographies, clichés ; fournitures scolaires ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; répertoires ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;

Publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; diffusion par tous moyens d'annonces publicitaires et de petites annonces ; publication de textes publicitaires et de petites annonces ; services de relations publiques ; services d'informations, de conseils et d'aide aux entreprises dans la conduite, la direction et l'organisation de leurs affaires offerts sur tous supports et média y compris en ligne ; services d'informations commerciales offerts sur tous supports et média y compris en ligne ; services d'informations en matière de prévisions économiques offerts sur tous supports et média y compris en ligne ; études de marchés ; recherches de marchés ; renseignements statistiques ; sondages d'opinion ; abonnements de journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images ; transmission d'informations par le réseau Internet ; communications par réseau de fibres optiques ; agences de presse et d'informations ;

Transport et livraison de biens ; distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services d'éducation et de formation ; divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'éditions de textes autres que textes publicitaires, d'illustrations, de livres, de collections de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres y compris sur des supports électroniques ; services d'éditions de programmes multimédias ; micro-édition ; publications de livres ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation et conduite d'expositions, de colloques, de rencontres professionnelles, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de foires, de salons et de toutes manifestations à buts culturels ou éducatifs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels, d'émissions radiophoniques ou de télévision ; production d'images dynamiques ou animées ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes vidéo et de films ; concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ;

Services d'informations dans les domaines de l'informatique, de la géologie, offerts sur tous supports ou média y compris en ligne ; services de programmation informatique notamment de bases et banques de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception, élaboration, mise à jour de logiciels et didacticiels ; service de conception, de programmation informatique, d'installation et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; travaux d'ingénieur ;

Services juridiques et notamment services d'informations juridiques ; gérance de droits d'auteur ; concession de licences de produits de l'imprimerie [services juridiques] ; services juridiques en matière de gestion et d'exploitation de droits d'auteur et droits d'auteur connexes ; agences de concession de licences de droits d'auteur ; gestion de droits de propriété industrielle et droits d'auteur pour des tiers ; assistance juridique pour la rédaction de contrats.