Déposée le 11 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ARMAND COLIN EDITEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTS D'INTERIEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMAND COLIN EDITEUR domicilié(e) 103 boulevard Saint-Michel, 75005 PARIS - France.
La marque ARTS D'INTERIEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMAND COLIN EDITEUR, S.A., Société Anonyme - 103 boulevard Saint-Michel, 75005 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16
Inscription le 17 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232785 - Publication au BOPI 1997-02-17
Inscription le 20 février 1996 - Transmission de propriété n°197889 - Publication au BOPI 1996-02-20
Inscription le 14 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191832 - Publication au BOPI 1995-11-14
Papier et articles en papier, carton et articles en carton (non compris dans d'autres classes) irnprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, encyclopédies, reliures et articles pour reliures et classement, photographies, affiches, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, catalogues, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) EDUCATION ET DIVERTISSEMENT: Abonnements, édition, publication et distribution de journaux, magazines, revues et livres, collections de livres et de revues, organisation de jeux et de concours, prêts de livres, montages de programmes de radiodiffusion et de télévision
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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