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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMAGYL
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PASTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTEL
ARMAGYL (société à responsabilité limitée), Zone Industrielle, 01500 AMBERIEU EN BUGEY.

Numéro de dépôt :
1279843
Date de dépôt :
10/11/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/1993

Présentation de la marque PASTEL

Déposée le 10 novembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMAGYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMAGYL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque PASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTEL est expirée depuis le 10 novembre 1993.


ARMAGYL (société à responsabilité limitée), Zone Industrielle, 01500 AMBERIEU EN BUGEY. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Soutien-gorges;sous-vêtements féminins, notamment pour grossesse et allaitement; chemise de nuit.