Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ESTOCADE DE CYRANO
ARMAGNACS des CADETS de GASCOGNE SARL

Numéro de dépôt :
95583669
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2015

Présentation de la marque L'ESTOCADE DE CYRANO

Déposée le 2 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMAGNACS des CADETS de GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESTOCADE DE CYRANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMAGNACS des CADETS de GASCOGNE domicilié(e) 23, Bd F. de CANDAU, BP 121,40003 MONT DE MARSAN (dossier no 2304568) - 40003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 254 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARMAGNACS DES CADETS DE GASCOGNE domicilié(e) 23, Bd de Candau, BP 121,40003 MONT DE MARSAN Cédex (dossier no 2304568) - 40003 - France.

La marque L'ESTOCADE DE CYRANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ESTOCADE DE CYRANO est expirée depuis le 2 août 2015.

ARMAGNACS des CADETS de GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : CYRANO , MARQUISE D'ETIGNY , MARQUIS DE L'ESPEE


ARMAGNACS des CADETS de GASCOGNE SARL - 23, Bd F. de CANDAU, BP 121,40003 MONT DE MARSAN (dossier no 2304568) - 40003 - France - SIREN 315254466


SARL ARMAGNACS DES CADETS DE GASCOGNE - 23, Bd de Candau, BP 121,40003 MONT DE MARSAN Cédex (dossier no 2304568) - 40003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 6 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463376 - Publication au BOPI 2007-11-06

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2006 n°2304568 - Publication au BOPI 2006-01-05

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Spiritueux et liqueurs, Armagnacs Cocktail, fruits à l'Armagnac fruits à l'alcool

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.