Marque expirée - Marque en non vigueur

BARON DE TREVILLE
Armagnacaise de Distribution et d'Exportation, sarl

Numéro de dépôt :
3574445
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018
BARON DE TREVILLE de Armagnacaise de Distribution et d\'Exportation

Présentation de la marque BARON DE TREVILLE

Déposée le 5 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Armagnacaise de Distribution et d'Exportation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON DE TREVILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Armagnacaise de Distribution et d'Exportation domicilié(e) 8 rue d'Artagnan - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 459 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armagnacaise de Distribution et d'Exportation domicilié(e) 8 rue d'Artagnan - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE TREVILLE est expirée depuis le 5 mai 2018.

Armagnacaise de Distribution et d'Exportation a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE MAULEON , VAGHI , BARON DE PIBRAC , BARON DE SAINT-FEUX , BLANCHE D'ARMAGNAC , GASTON LEGER , BARON DE SIGOGNAC , BARON GASTON DE CASTELJAC , BARON DE TREVILLE , GRAND'JOSIANE


Armagnacaise de Distribution et d'Exportation, sarl - 8 rue d'Artagnan - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France - SIREN 409459369


Armagnacaise de Distribution et d'Exportation - 8 rue d'Artagnan - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France


Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet partiel n°554004 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Eau de vie beneficiant de l'appellation d'origine contrôlée Bas Armagnac.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.