(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMAGNAC CHABOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 11 octobre 2015.
ARMAGNAC CHABOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288196 - Publication au BOPI 2005-05-13
Renouvellement sans limitation n°2052651 - Publication au BOPI 1995-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Inscription le 16 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181701 - Publication au BOPI 1995-02-16
Inscription le 9 mars 1995 - Transmission de propriété n°182922 - Publication au BOPI 1995-03-09