Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARMAGNAC CHABOT société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1326449
Date de dépôt :
11/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2015
Marque figurative de ARMAGNAC CHABOT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMAGNAC CHABOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARMAGNAC CHABOT domicilié(e) 40240 LABASTIDE D'ARMAGNAC (dossier no 2288196) - 40240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 665 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2288196) - 75116 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 11 octobre 2015.

ARMAGNAC CHABOT a également déposé les autres marques suivantes : CHABOT , FIRST FROST


ARMAGNAC CHABOT société à responsabilité limitée - 40240 LABASTIDE D'ARMAGNAC (dossier no 2288196) - 40240 - France - SIREN 306665886


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2288196) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288196 - Publication au BOPI 2005-05-13

Renouvellement sans limitation n°2052651 - Publication au BOPI 1995-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription le 16 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181701 - Publication au BOPI 1995-02-16

Inscription le 9 mars 1995 - Transmission de propriété n°182922 - Publication au BOPI 1995-03-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).