Marque renouvelée - Marque en vigueur

NISMES DELCLOU
ARMAGNAC CASTAREDE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1574007
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2030

Présentation de la marque NISMES DELCLOU

Déposée le 6 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAGNAC CASTAREDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NISMES DELCLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAGNAC CASTAREDE domicilié(e) Pont de Bordes - 47230 - LAVARDAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 684 353 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque NISMES DELCLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NISMES DELCLOU arrivera à expiration en date du 6 février 2030.

ARMAGNAC CASTAREDE a également déposé les autres marques suivantes : MANIBAN , MISS A , EAUX DE VIE DE FRANCE CASTAREDE, COEUR DE LION, LEOPOLD GOURMEL , CASTAREDE


ARMAGNAC CASTAREDE, société par actions simplifiée - Pont de Bordes - 47230 - LAVARDAC - France - SIREN 384684353


SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 11 janvier 2000 n°2161560 - Publication au BOPI 2000-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2010 n°2429104 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-27

Inscription le 28 octobre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°657018 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-28

Inscription le 2 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662191 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2019 n°2732953 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-06

Armagnac, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.