NISMES DELCLOU
Présentation de la marque NISMES DELCLOU
Déposée le 6 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMAGNAC CASTAREDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NISMES DELCLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NISMES DELCLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NISMES DELCLOU arrivera à expiration en date du 6 février 2030.
ARMAGNAC CASTAREDE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 11 janvier 2000 n°2161560 - Publication au BOPI 2000-01-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2010 n°2429104 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-27
Inscription le 28 octobre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°657018 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-28
Inscription le 2 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662191 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2019 n°2732953 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-06