Déposée le 26 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ARMADIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MARQUIS de LA CAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMADIS domicilié(e) 40240 LABASTIDE D'ARMAGNAC (dossier no 2052649) - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 080 915 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2052649) - France.
La marque MARQUIS de LA CAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMADIS, société anonyme - 40240 LABASTIDE D'ARMAGNAC (dossier no 2052649) - France - SIREN 782080915
APPLIMA S.A. - (dossier no 2052649) - France
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1995 n°2052649 - Publication au BOPI 1995-07-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10
Inscription le 16 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179915 - Publication au BOPI 1994-12-16
Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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