Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUIS de LA CAZE
ARMADIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1324738
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2005

Présentation de la marque MARQUIS de LA CAZE

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ARMADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS de LA CAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMADIS domicilié(e) 40240 LABASTIDE D'ARMAGNAC (dossier no 2052649) - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 080 915 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2052649) - France.

La marque MARQUIS de LA CAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS de LA CAZE est expirée depuis le 26 septembre 2005.

ARMADIS a également déposé les autres marques suivantes : VASCON , MARQUIS DE LA CAZE , ARMAVY , COMTE DE VALZAC , LUC DE RAVINAC , GERLAND , AMARVY , BARON DE FURLAC , FURLAUD , ETCHART ARMAGNAC


ARMADIS, société anonyme - 40240 LABASTIDE D'ARMAGNAC (dossier no 2052649) - France - SIREN 782080915


APPLIMA S.A. - (dossier no 2052649) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1995 n°2052649 - Publication au BOPI 1995-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 16 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179915 - Publication au BOPI 1994-12-16

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.