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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARMADIS
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ETCHART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETCHART
ARMADIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1570165
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2010
ETCHART de ARMADIS

Présentation de la marque ETCHART

Déposée le 16 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ARMADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETCHART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMADIS domicilié(e) 49240 LABASTIDE D'ARMAGNAC (dossier no 2161562) - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 080 915 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2161562) - France.

La marque ETCHART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETCHART est expirée depuis le 16 janvier 2010.

ARMADIS a également déposé les autres marques suivantes : VASCON , MARQUIS DE LA CAZE , ARMAVY , COMTE DE VALZAC , LUC DE RAVINAC , GERLAND , AMARVY , BARON DE FURLAC , FURLAUD , ETCHART ARMAGNAC


ARMADIS, société anonyme - 49240 LABASTIDE D'ARMAGNAC (dossier no 2161562) - France - SIREN 782080915


APPLIMA S.A. - (dossier no 2161562) - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2161562 - Publication au BOPI 2000-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 24 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354878 - Publication au BOPI 2002-09-24

Inscription le 16 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179915 - Publication au BOPI 1994-12-16

Vins, spiritueux et liqueurs