MARQUIS DE PUYSEGUR
Présentation de la marque MARQUIS DE PUYSEGUR
Déposée le 30 août 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMADIS SOCIETE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE PUYSEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MARQUIS DE PUYSEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARQUIS DE PUYSEGUR est expirée depuis le 30 août 2024.
ARMADIS SOCIETE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2036778 - Publication au BOPI 1994-38
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2004 n°2268730 - Publication au BOPI 2004-07-07
Inscription le 9 août 1994 - Transmission de propriété n°175446 - Publication au BOPI 1994-08-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05
Inscription le 27 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391449 - Publication au BOPI 2004-04-27
Inscription le 16 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179915 - Publication au BOPI 1994-12-16
Renouvellement sans limitation le 22 août 2014 n°2565588 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-22