Déposée le 18 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) ARMADIS SOCIETE NOUVELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE CHEVALIER GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMADIS SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) 40190 LABASTIDE D'ARMAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 014 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.
La marque LE CHEVALIER GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMADIS SOCIETE NOUVELLE, société anonyme - 40190 LABASTIDE D'ARMAGNAC - France - SIREN 425014230
APPLIMA S.A - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Inscription le 23 novembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°536195 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Inscription le 6 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°537321 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06
Viande, poisson, gibier, extraits de viande, huiles et graisses comestibles, à l'exception du foie gras ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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