Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERLAND
ARMADIS SOCIETE NOUVELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94537255
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2024

Présentation de la marque GERLAND

Déposée le 23 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMADIS SOCIETE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMADIS SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) 1334 AVENUE D'AQUITAINE - 40190 - VILLENEUVE-DE-MARSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 014 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET CELINE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque GERLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GERLAND est expirée depuis le 23 septembre 2024.

ARMADIS SOCIETE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : MAYFAIR , FLEUR DE BACO , MONOD & Co , DUSSAUT , COMTE DE VALZAC , MARQUIS DE PUYSEGUR , BARON DUSSAUT , ARMADIS , PRINCE BACO , ESPLAVIGNE


ARMADIS SOCIETE NOUVELLE, Société par actions simplifiée - 1334 AVENUE D'AQUITAINE - 40190 - VILLENEUVE-DE-MARSAN - France - SIREN 425014230


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET CELINE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 27 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391449 - Publication au BOPI 2004-04-27

Renouvellement sans limitation le 6 août 2004 n°2270318 - Publication au BOPI 2004-08-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Inscription le 3 août 2009 - Renonciation partielle n°503282 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2014 n°2567342 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-16

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.