Déposée le 18 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) ARMADIS SOCIETE NOUVELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BARON DUSSAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMADIS SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) 40190 LABASTIDE D'ARMAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 014 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.
La marque BARON DUSSAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMADIS SOCIETE NOUVELLE, société anonyme - 40190 LABASTIDE D'ARMAGNAC - France - SIREN 425014230
APPLIMA S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, huiles et graisses comestibles, à l'exception du foie gras ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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