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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARMADAA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
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ARMADA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMADA
ARMADA (SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE)

Numéro de dépôt :
1732796
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
21/12/1999

Présentation de la marque ARMADA

Déposée le 21 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ARMADAA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « ARMADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMADAA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) Port Olona, 85100 LES SABLES D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET JURIDIQUE COURTIN - France.

La marque ARMADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMADA est expirée depuis le 21 décembre 1999.


ARMADA (SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE) - Port Olona, 85100 LES SABLES D'OLONNE - France


le CABINET JURIDIQUE COURTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

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