Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Y YSOLIS
ARMA FINANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1638576
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2021
Y YSOLIS de ARMA FINANCE

Présentation de la marque Y YSOLIS

Déposée le 15 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMA FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y YSOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMA FINANCE domicilié(e) ZI Anjou Atlantique - 49123 - CHAMPTOCE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 033 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Y YSOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Y YSOLIS est expirée depuis le 15 janvier 2021.

ARMA FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAGICAL , SAGIPAK , K-DECOUP , RUBACLAD , RUBOX , ISOLIT , SAGILENE , AL CLAD , SAGILENE , ISOPAD


ARMA FINANCE, Société par actions simplifiée - ZI Anjou Atlantique - 49123 - CHAMPTOCE SUR LOIRE - France - SIREN 429033947


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2000 n°2186909 - Publication au BOPI 2000-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423893 - Publication au BOPI 2005-12-07

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2010 n°2457042 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-09

Aérothermes, filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air, appareils à air chaud, armoires frigorifiques, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, chambres frigorifiques, chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, appareils électriques de chauffage, appareils de climatisation, installations de climatisation, installations de climatisation pour véhicules, appareils de conditionnement d'air, conduits (parties d'installations sanitaires), installations de distribution d'eau, réchauffeurs d'eau (appareils), installations de chauffage à eau chaude, appareils et machines frigorifiques, récipients frigorifiques, appareils et installations de réfrigération, appareils et installations de refroidissement, refroidisseurs de liquides, (installations), accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, échangeurs thermiques, thermoplongeurs, ventilateurs (climatisation), ventilation (climatisation).Rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, isolants pour câbles, matières à calfeutrer, produits calorifuges, caoutchouc brut ou mi-ouvré, caoutchouc synthétique, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières, diélectriques (isolants), écorces pour l'isolation acoustique, isolateurs pour conduites d'électricité, matières à étouper, feutre pour l'isolation, fibres de carbone, autres qu'à usage textile, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, papier isolant, matières isolantes, isolants, rubans isolants, tissus isolants, laine de verre pour l'isolation, latex (caoutchouc), manchons de tuyaux (non métalliques), manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines, mastics pour joints, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules, raccords de tuyaux (non métalliques) résines artificielles (produits semi-finis), tuyaux flexibles non métalliques.Produits bitumeux pour la construction, carton bitumé, conduites d'eau non métalliques, matériaux de construction non métalliques, couvertures de toits (non métalliques), tuyaux de descente non métalliques, bandes goudronnées (construction), liège aggloméré, revêtements (construction) non métalliques, feuilles et plaques en matière artificielle, pour marquage des routes, enduits bitumineux pour toitures, tuyaux rigides non métalliques (construction). Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, installation et réparation de chauffage, installation et réparation d'appareils électriques, services d'étanchéité (construction), services d'isolation, travaux de plomberie, installation et réparation d'appareils de réfrigération

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.