Déposée le 22 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMA FINANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAGIFOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMA FINANCE domicilié(e) 69, rue Nationale - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 033 947 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SAGIFOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARMA FINANCE, Société par actions simplifiée - 69, rue Nationale - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France - SIREN 429033947
SELAS CASALONGA - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2015 n°2602847 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-24
Rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, isolants pour câbles, matières à calfeutrer, produits calorifuges, caoutchouc brut ou mi-ouvré, caoutchouc synthétique, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, isolants sous forme de tubes ou de panneaux, écorces pour l'isolation acoustique, isolateurs pour conduites d'électricité, matières à étouper, feutre pour l'isolation, fibres de carbone, autres qu'à usage textile, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, papier isolant, matières isolantes, isolants, rubans isolants, tissus isolants, laine de verre pour l'isolation, laine minérale (isolant), latex (caoutchouc), manchons de tuyaux (non métalliques), manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines, mastics pour joints, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, raccords de tuyaux (non métalliques), résines artificielles (produits semi-finis), tuyaux flexibles non métalliques, caoutchouc, enduits isolants, feuilles métalliques isolantes ; peintures isolantes.
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