Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGICAL
ARMA FINANCE

Numéro de dépôt :
3283426
Date de dépôt :
01/04/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
01/04/2014
SAGICAL de ARMA FINANCE

Présentation de la marque SAGICAL

Déposée le 1 avril 2004 par ARMA FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SAGICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est ARMA FINANCE domicilié(e) Z.I. Anjou Atlantique,49123 CHAMPTOCE SUR LOIRE - 49123 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMA FINANCE S.A. au capital de 266 600 euro domicilié(e) Z.I. Anjou Atlantique,49123 CHAMPTOCE SUR LOIRE - 49123 - France.

La marque SAGICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGICAL est expirée depuis le 1 avril 2014.

ARMA FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAGIPAK , K-DECOUP , AL CLAD , SAGILENE , ISOPAD , SAGIFOAM , SAGIFIX , SAGIFLEX , SAGITRACE , ARMATRACE


ARMA FINANCE - Z.I. Anjou Atlantique,49123 CHAMPTOCE SUR LOIRE - 49123 - France


ARMA FINANCE S.A. au capital de 266 600 euro - Z.I. Anjou Atlantique,49123 CHAMPTOCE SUR LOIRE - 49123 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

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