Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOISIC
ARM LIMITED, Société de droit anglais

Numéro de dépôt :
3065523
Date de dépôt :
20/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2030

Présentation de la marque SOISIC

Déposée le 20 novembre 2000 par la société étrangère ARM LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOISIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la société étrangère ARM LIMITED domicilié(e) 110 Fulbourn Road, CB1 9NJ Cambridge - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Mme Quirin Joanne domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann, 75009 Paris - France.

La marque SOISIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOISIC arrivera à expiration en date du 20 novembre 2030.


ARM LIMITED, Société de droit anglais - 110 Fulbourn Road, CB1 9NJ Cambridge - Royaume-Uni


GILBEY LEGAL, Mme Quirin Joanne - 43 Boulevard Haussmann, 75009 Paris - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Inscription le 11 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323972 - Publication au BOPI 2001-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°472288 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 22 février 2008 - Changement d'adresse n°471715 - Publication au BOPI 2008-02-22

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2010 n°2454050 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-27

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2020 n°2765095 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, circuits intégrés, circuits imprimés, circuits hybrides et micro-composants, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, microordinateurs, périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire, cartes à microprocesseurs, appareils et instruments électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données, équipement de cryptage et de décryptage, supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, logiciels, terminaux d'accès à un réseau mondial ou local d'ordinateurs, terminaux de télématique, de bureautique, de domotique. Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, radiophoniques, télégraphiques, réseau de communication informatique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'information contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit " Internet " et le réseau mondial dit " Web " ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le mondial dit " Internet ". Etudes de projets techniques, recherche technique, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, programmation pour ordinateurs, création de logiciels informatiques, consultations techniques en matière d'ordinateurs, développement et création de programmes informatiques, programmation pour ordinateurs ; consultations techniques en matière de technologie de l'information et de matériels de télécommunication ; recherche scientifique et industrielle, travaux d'ingénieurs, essais de matériaux, travaux de laboratoires, expertises (travaux d'ingénieurs), location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, concession de licences de propriété intellectuelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.