Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT D'ARLUS
ARLUS (S.C.I.)

Numéro de dépôt :
3027335
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2010

Présentation de la marque BRUT D'ARLUS

Déposée le 5 mai 2000 par la société ARLUS (S.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT D'ARLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la société ARLUS (S.C.I domicilié(e) Les Homps, 81140 MONTELS - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 229 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.I. ARLUS Atn. M. Lucien SCHMITT Gérant - France.

La marque BRUT D'ARLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT D'ARLUS est expirée depuis le 5 mai 2010.

ARLUS (S.C.I a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'ARLUS


ARLUS (S.C.I.) - Les Homps, 81140 MONTELS - France - SIREN 430229526


S.C.I. ARLUS Atn. M. Lucien SCHMITT Gérant - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Vin mousseux.