Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARLOT Isabelle
FARANO Bruno
MOREAU ERIC
ZAGNOLI Annie

Numéro de dépôt :
3008201
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Marque figurative de ARLOT Isabelle

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 février 2000 par ARLOT Isabelle, FARANO Bruno, MOREAU ERIC, ZAGNOLI Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative

Les déposants sont ARLOT Isabelle, domicilié(e) 1, bd de la République, 16000 ANGOULÈME - France, FARANO Bruno, domicilié(e) 20, bis Avenue Albert Einstein, 17000 LA ROCHELLE - France, MOREAU ERIC, domicilié(e) 65, rue GAMBETTA, 17400 St JEAN d'ANGÉLY - France, ZAGNOLI Annie, domicilié(e) 15, rue Manny, 17100 SAINTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU ERIC - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ARLOT Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : BIOMONDE


ARLOT Isabelle - 1, bd de la République, 16000 ANGOULÈME - France

FARANO Bruno - 20, bis Avenue Albert Einstein, 17000 LA ROCHELLE - France

MOREAU ERIC - 65, rue GAMBETTA, 17400 St JEAN d'ANGÉLY - France

ZAGNOLI Annie - 15, rue Manny, 17100 SAINTES - France


MOREAU ERIC - France


Inscription le 3 juin 2002 - Rejet total n°346796 - Publication au BOPI 2002-06-03

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

- savon, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. - produits hygiéniques, substances diététiques, aliment pour bébé, désinfectants, herbicides. - viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. - café, thé, cacao, sucres, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, moutarde, vinaigre, sauce, condiments, épices, glaces à rafraîchir, - fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. - bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons. - boissons alcooliques - publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de documents. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).