Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCRE MINCEUR
S.A. ARLOR

Numéro de dépôt :
3131603
Date de dépôt :
12/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2011
SUCRE MINCEUR de ARLOR

Présentation de la marque SUCRE MINCEUR

Déposée le 12 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ARLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCRE MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARLOR domicilié(e) Le Haut de St Aignan, 45240 MARCILLY EN VILLETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 801 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARLOR - France.

La marque SUCRE MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCRE MINCEUR est expirée depuis le 12 novembre 2011.

ARLOR a également déposé les autres marques suivantes : MASCARA CAPILLAIRE , THE MINCEUR , THE AUTHENTIC SUCRE MINCEUR QUAND MINCIR DEVIENT PLAISIR , THE AUTHENTIC THE MINCEUR QUAND MINCIR DEVIENT PLAISIR , THE AUTHENTIC CAFE MINCEUR QUAND MINCIR DEVIENT PLAISIR , CACAO MINCEUR , DERMOLASER , CHOCO MINCEUR , CAFE MINCEUR , CHEVELURE DE CONTACT


S.A. ARLOR - Le Haut de St Aignan, 45240 MARCILLY EN VILLETTE - France - SIREN 771801420


ARLOR - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363776 - Publication au BOPI 2003-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

- Produits pharmaceutiques - Café, thé, cacao, ris, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales. - eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.