Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT MINCEUR
S.A. ARLOR

Numéro de dépôt :
3131607
Date de dépôt :
12/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2011
CHOCOLAT MINCEUR de ARLOR

Présentation de la marque CHOCOLAT MINCEUR

Déposée le 12 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ARLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLAT MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARLOR domicilié(e) Le Haut de St Aignan, 45240 MARCILLY EN VILLETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 801 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARLOR - France.

La marque CHOCOLAT MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT MINCEUR est expirée depuis le 12 novembre 2011.

ARLOR a également déposé les autres marques suivantes : MASCARA CAPILLAIRE , THE MINCEUR , THE AUTHENTIC SUCRE MINCEUR QUAND MINCIR DEVIENT PLAISIR , THE AUTHENTIC THE MINCEUR QUAND MINCIR DEVIENT PLAISIR , THE AUTHENTIC CAFE MINCEUR QUAND MINCIR DEVIENT PLAISIR , CACAO MINCEUR , DERMOLASER , CHOCO MINCEUR , CAFE MINCEUR , CHEVELURE DE CONTACT


S.A. ARLOR - Le Haut de St Aignan, 45240 MARCILLY EN VILLETTE - France - SIREN 771801420


ARLOR - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Inscription le 18 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354152 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 23 octobre 2002 - Action en revendication de propriété n°357730 - Publication au BOPI 2002-10-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

- Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales - Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.