Déposée le 12 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ARLOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCO MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARLOR domicilié(e) Le Haut de St Aignan, 45240 MARCILLY EN VILLETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 801 420 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARLOR - France.
La marque CHOCO MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. ARLOR - Le Haut de St Aignan, 45240 MARCILLY EN VILLETTE - France - SIREN 771801420
ARLOR - France
Inscription le 23 octobre 2002 - Action en revendication de propriété n°357730 - Publication au BOPI 2002-10-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
- Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales. - Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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