Marque expirée - Marque en non vigueur

NOMIBOURSE
ARLIS – AUTOMATED REGISTRAR FOR LISTED ISSUERS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3687255
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2019
NOMIBOURSE de ARLIS – AUTOMATED REGISTRAR FOR LISTED ISSUERS

Présentation de la marque NOMIBOURSE

Déposée le 28 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARLIS – AUTOMATED REGISTRAR FOR LISTED ISSUERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOMIBOURSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARLIS – AUTOMATED REGISTRAR FOR LISTED ISSUERS domicilié(e) 6 rue Laurent Pichat - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 231 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMIBOURSE est expirée depuis le 28 octobre 2019.

ARLIS – AUTOMATED REGISTRAR FOR LISTED ISSUERS a également déposé les autres marques suivantes : GEDEON , I&SRM , X-EVS Electronic Voting System , NOMIBOURSE , ARLIS , GULLIVER , GEDEON


ARLIS – AUTOMATED REGISTRAR FOR LISTED ISSUERS, société par actions simplifiée - 6 rue Laurent Pichat - 75016 - PARIS - France - SIREN 400231056


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; logiciels destinés à la protection et à la sécurisation des messageries électroniques ; logiciels et progiciels de réalisation d'opérations financières ou sur titres ; disque versatile digital (D.V.D.) ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur ; cartes électroniques et cartes d'extension pour micro-ordinateurs ; stylos magnétiques, stylos magnéto-optiques ; stylos électroniques. Logiciel de gestion dans le domaine de la finance et notamment pour investisseurs et actionnaires.