Déposée le 15 avril 2010 par ARLINDO SEVERINO SANTOS DA SILVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « PHOSPHORISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est ARLINDO SEVERINO SANTOS DA SILVA domicilié(e) 16 RUE DU LOESS - 67200 - STRASBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARLINDO SEVERINO SANTOS DA SILVA domicilié(e) 16 RUE DU LOESS - 67200 - STRASBOURG - France.
La marque PHOSPHORISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSPHORISME est expirée depuis le 15 avril 2020.
ARLINDO SEVERINO SANTOS DA SILVA - 16 RUE DU LOESS - 67200 - STRASBOURG - France
ARLINDO SEVERINO SANTOS DA SILVA - 16 RUE DU LOESS - 67200 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 14 février 2011 - Rejet partiel n°542747 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Parcs pour bébés – bouchons de bouteilles – cadres de ruches – chaises (sièges) – tableaux accroche clefs – trotteurs pour enfants – coffres à jouets – mobilier scolaire – niches pour animaux d'intérieur – objets de publicité gonflables – manches d'outils non métalliques – armoires à pharmacie – piquets de tente non métalliques – poignées de portes non métalliques – garnitures de portes non métalliques – présentoirs – pupitres – rivets non métalliques – statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques – patères crochets pour vêtements non métalliques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Peignes pour animaux – assiettes – brosses à dents – bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre – cages pour animaux de compagnie – porte carte de menus – chandeliers – coquetiers – ustensiles de cuisine – flacons – pots à fleurs – gobelets en papier ou en matières plastiques – gourdes – mangeoires pour animaux – chasse mouches – pinces à linge – plumeaux – moulins à poivre – poivriers – poubelles – salières – souricières – sucriers – tasses – vases de nuit – verres à boire.
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