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Marques déposées par ARLHAC Elian Principal
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COLLEGE GERMAIN St RUF CAPESTERRE BELLE-EAU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COLLEGE GERMAIN St RUF CAPESTERRE BELLE-EAU
ARLHAC Elian Principal

Numéro de dépôt :
3578903
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COLLEGE GERMAIN St RUF CAPESTERRE BELLE-EAU de ARLHAC Elian Principal

Présentation de la marque COLLEGE GERMAIN St RUF CAPESTERRE BELLE-EAU

Déposée le 13 juin 2008 par ARLHAC Elian Principal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLEGE GERMAIN St RUF CAPESTERRE BELLE-EAU »

Le déposant est ARLHAC Elian Principal - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACADEMIE DE GUADELOUPE Collège GERMAIN SAINT-RUF domicilié(e) 97130 CAPESTERRE BELLE-EAU - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARLHAC Elian Principal - France


ACADEMIE DE GUADELOUPE Collège GERMAIN SAINT-RUF - 97130 CAPESTERRE BELLE-EAU - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493638 - Publication au BOPI 2009-03-25

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-30

Republication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

– ti-shirt vert. – coupe-vent vert equipant les 1200 élèves du Collège Germain ST Ruf de Capestene B/s tenue obligatoire à porter au Collège et vendue exclusivement par le Foyer Socio Educatif du Collège et frappée du Logo faisant l'objet d'un dépôt de marque pour ne pas être copié.