Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARLEY
ARLEY, SAS

Numéro de dépôt :
4261653
Date de dépôt :
03/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2026
ARLEY de ARLEY

Présentation de la marque ARLEY

Déposée le 3 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARLEY domicilié(e) 7 square des rossignols - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARLEY, Mme TESO Lemba domicilié(e) 7 square des rossignols - 44100 - NANTES - France.

La marque ARLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARLEY arrivera à expiration en date du 3 avril 2026.


ARLEY, SAS - 7 square des rossignols - 44100 - NANTES - France


ARLEY, Mme TESO Lemba - 7 square des rossignols - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Programmes informatiques, programmes informatiques enregistrés, applications logicielles, logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion, permettant de réserver des produits et services divers appartenant aux utilisateurs ; programmes informatiques, applications logicielles, logiciels offrant des informations et renseignements sur des produits, boutiques et services divers appartenant aux utilisateurs ; transmission, collecte, récupération de données géographiques, récupérées et exploitées informatiquement via des logiciels, applications logicielles ou du matériel informatique ; affichage de données informatiques via des logiciels et des applications logicielles ; logiciel, application logicielles permettant à l'utilisateur de créer, visualiser et gérer des exclusivités, renseignements, stocks, lots, promotions, rabais, offres spéciales, coupons, privilèges, récompenses, avantages, tags (mots clefs), comptes à rebours, programmes de fidélité, disponibilités pour des produits ou services ; logiciel, programme enregistré pour afficher, créer et gérer des listes d'envies, de souhaits, de cadeaux, d'achats, de courses, d'inspirations, de favoris, de recherches, de produits sélectionnés, de services sélectionnés, de fiches sélectionnés, de produits, de services, de commerces, de boutiques ou de magasins ; logiciel, programme enregistré pour afficher, créer et gérer des suggestions, recommandations, réservations et boutiques ; logiciel permettant aux utilisateurs de charger vers le serveur et de télécharger des données, des informations et du contenu multimédia ; application logicielle, logiciel servant à lire des codes à barres ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; machines à facturer ; logiciel et appareil électronique permettant le paiement en ligne via des cartes bancaires, via des virements bancaires et via tout autre type de carte, ainsi que l'authentification, la vérification et le stockage de données bancaires ; logiciel offrant la diffusion, la mise à disposition et l'utilisation d'API (Application Programming Interface) pour la gestion et la récupération de données, dans le domaine de la réservation en ligne ; clés USB ; facturation de services en ligne via des logiciels et des programmes informatiques ; facturation d'abonnements à des services permettant aux utilisateurs, la mise en réservation de produits et services divers via des logiciels et des programmes informatiques ; facturation de produits et de services appartenant aux utilisateurs via des logiciels et des programmes informatiques ; logiciel permettant la vente ou l'aide à la vente de logiciel, de services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux et d'appareils électroniques notamment des ordinateurs, tablettes et ordiphones (Smartphones) ; logiciel, application mobile fournissant le suivi de réservations ; logiciel, application mobile permettant la gestion et la confirmation de réservations ;

Présentation, groupement et regroupement de produits et services appartenant aux tiers sur tout moyen de communication notamment sur le réseau informatique mondial public ou privé et via des appareils électroniques, permettant aux clients de les voir ou de les réserver commodément ; services de comparaison de prix en ligne et sur supports électroniques, de produits ou de services ; stockage, transcription, analyse et compilation de données de tous types dans des bases de données informatiques, relatives à la réservation en ligne ; conception et mise à disposition de matériels publicitaires, à savoir, cartes de visite et invitations ; démonstration de produits via des vidéos en ligne ou en tout lieu, pour le compte d'utilisateurs et de sociétés ; décoration de vitrines de commerces ; distribution de matériels publicitaires, à savoir des cartes de visite et d'invitations ; services de négociation, de conclusion de contrat et de conclusion de transactions commerciales par le biais de sites Web, de réseaux téléphoniques mobiles et d'appareils électroniques ; mise à disposition d'informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux via des sites Web, des réseaux téléphoniques mobiles et des appareils électroniques ; services de facturation en ligne, sur le réseau téléphonique mobile public et par le biais d'appareils électroniques pour le compte de tiers ; facturation en ligne, sur le réseau téléphonique mobile public, d'abonnements à des services en ligne permettant au tiers, la mise en réservation de leurs produits et services divers ; facturation en ligne, sur le réseau téléphonique mobile public, de services en ligne ; services de statistiques, de sondages d'opinion et d'enquêtes de satisfaction sur des prestations de services, boutiques et produits divers pour le compte de tiers, en ligne, ou via des appareils électroniques ; information et gestion commerciale en ligne et sur tous supports électroniques, de programmes de remboursement pour des tiers ; services de campagnes d'emailing pour le compte de tiers sur un réseau informatique mondial ; affichage et référencement de produits et services de tiers sous forme d'hyperliens redirigeant vers les ressources du tiers, en ligne ou sur tous supports électroniques ; promotion, vente, intermédiaire à la vente ou aide à la vente de logiciel, de services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux et d'appareils électroniques (ordinateurs, tablettes et ordiphones) en ligne, par voie électronique ou par présence physique ; production, promotion, publication et création de films, de photographies, d'images et de vidéos publicitaires pour le compte de tiers, sur support électronique et en ligne ; recherche de parraineurs ; étude de marché ; recherche de marché ; recherches d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ; analyse de données commerciales ; traitement de texte ; fiches informatives en ligne, sur des produits ou services ; gestion et confirmation de réservations de produits et de services, en ligne ; gestion de métadonnées dans tous types de fichiers informatiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; mise en relation de commerces de détails ou de commerces de gros avec des clients, prospects ou utilisateurs par tout moyen de communication notamment sur le réseau informatique mondial public ou privé et sur les réseaux téléphoniques mobiles publics ou privés ; messagerie instantanée ; messagerie électronique ; transmission de messages en ligne ou via un support électronique ; mise à disposition, échange, transmission, affichage et gestion de commentaires, d'approbations d'utilisateurs ou de clients à propos de boutiques, produits ou services, via un support électronique ou en ligne à savoir mise à disposition de salon de discussion pour commentaires entre utilisateurs ; affichage, diffusion et transmission de publications électroniques ; fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne ; affichage, diffusion et gestion de boutiques et vitrines de tiers, en ligne ou sur support électronique, ayant pour but de transmettre des informations liés à leurs produits et services, aux utilisateurs ; accès à un site Web permettant au tiers la gestion de stocks, lots, offres spéciales, privilèges, récompenses, tags, comptes à rebours, programmes de fidélité, disponibilités et de fiches d'informations sur des produits et services ; accès à un site Web permettant la gestion et la confirmation de réservations ; accès à un site Web permettant l'utilisation, le partage, la conception, l'élaboration, la diffusion, la mise à disposition, la réalisation et la documentation d'API (Application Programming Interface) dans le domaine de la réservation en ligne ; fourniture d'accès à une plate-forme en ligne ou via un logiciel en ligne non téléchargeable permettant aux utilisateurs de créer et gérer des listes concernant des produits et services, mais aussi de charger vers le serveur et de télécharger des données, des informations et du contenu multimédia ;

Consultation en matière d'applications mobiles ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services d'assistance technique en ligne dans le domaine des logiciels et des sites Web, à savoir fourniture d'instructions et de conseils aux utilisateurs concernant l'utilisation de logiciels téléchargeables et de sites Web ; élaboration, développement, création, installation, mise à jour, maintenance, conception de logiciels, d'applications mobiles et de sites Web dans le domaine de la réservation et de la vente en ligne ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; récupération de données informatiques, dans le domaine de la réservation en ligne ; stockage électronique de données, dans le domaine de la réservation en ligne ; télésurveillance de systèmes informatiques notamment de logiciels, d'applications mobiles et de sites Web ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites Web ; services de dessinateurs pour emballages ; hébergement de sites Web permettant aux utilisateurs de créer et gérer des profils, de réserver et de mettre en réservation des produits et services ; logiciel, application mobile permettant la gestion et la confirmation de réservations ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; logiciel non téléchargeable en ligne permettant l'utilisation, le partage, la conception, l'élaboration, la diffusion, la mise à disposition, la réalisation et la documentation d'API (Application Programming Interface) dans le domaine de la réservation en ligne ; gestion de métadonnées dans tous types de fichiers informatiques ; géolocalisation, localisation en ligne d'appareils électroniques pour la localisation d'utilisateurs, de commerces de tout type et de lieux (ingénierie) ; calcul de distance et réalisation d'itinéraire via des appareils électroniques ou via des logiciels de tous types ; services technologiques de modifications d'images, de photographies, de dessins et de vidéos (ingénierie) ; service technologique d'optimisation de résultats de recherche en ligne ou via des logiciels, concernant les produits, commerces de tout type et services appartenant aux utilisateurs selon des critères pris en compte automatiquement ; élaboration de designs, d'interfaces graphiques et d'interfaces Web et logiciels ; insertion de texte et modification d'images, de vidéos, ou de tous autres fichiers informatiques (ingénierie) ; services informatiques, à savoir, fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations sur des produits, commerces de tout type, clients, prospects et prestations de services appartenant à des tiers par le biais de réseaux informatiques et de réseaux informatiques mondiaux.