Déposée le 28 avril 1999 par la société ARLETTY 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RENCONTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est la société ARLETTY 3 domicilié(e) 36 rue Jacques Babinet, 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 177 029 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARLETTY 3 - France.
La marque RENCONTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARLETTY 3 - 36 rue Jacques Babinet, 31100 TOULOUSE - France - SIREN 342177029
ARLETTY 3 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Machines typographiques ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de noël. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets sellerie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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