Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENCONTRES
ARLETTY 3

Numéro de dépôt :
99789047
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2009

Présentation de la marque RENCONTRES

Déposée le 28 avril 1999 par la société ARLETTY 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENCONTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la société ARLETTY 3 domicilié(e) 36 rue Jacques Babinet, 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 177 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARLETTY 3 - France.

La marque RENCONTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES est expirée depuis le 28 avril 2009.

ARLETTY 3 a également déposé les autres marques suivantes : LE FIL DE LA CHANCE , LE FIL EXPRESS , LE FIL DU SPORT , LE FIL DE L'AMOUR , LE FIL DES RENCONTRES , LE FIL DE L'IMMOBILIER , LE FIL DES RELATIONS , NEWBOY , JENY , CATS


ARLETTY 3 - 36 rue Jacques Babinet, 31100 TOULOUSE - France - SIREN 342177029


ARLETTY 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Machines typographiques ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de noël. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets sellerie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].