Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URSULA
Arlette YAHIAOUI

Numéro de dépôt :
1516738
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1999

Présentation de la marque URSULA

Déposée le 28 février 1989 par Arlette YAHIAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « URSULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Arlette YAHIAOUI, domicilié(e) 10, rue Ingénieur Robert Keller, 75015 PARIS. - France.

La marque URSULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URSULA est expirée depuis le 28 février 1999.


Arlette YAHIAOUI - 10, rue Ingénieur Robert Keller, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164658 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription le 25 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164560 - Publication au BOPI 1993-10-25

Service qui permet à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel.Transmet des messages d'une personne à une autre Place une personne en communication visuelle avec une autre. Communication télématique.