Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OUEST HOTEL
Arlette VOISIN MOULET

Numéro de dépôt :
3435507
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OUEST HOTEL de Arlette VOISIN MOULET

Présentation de la marque OUEST HOTEL

Déposée le 14 juin 2006 par Arlette VOISIN MOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUEST HOTEL »

Le déposant est Arlette VOISIN MOULET domicilié(e) 43 rue de leinster,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arlette VOISIN MOULET domicilié(e) 43 rue de leinster,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Arlette VOISIN MOULET a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL FOR EVENTS , HOTEL CONGRES NANTES , CONGREXPO , OUEST EVENTS , Formule “ L'ESSENTIEL ” de WEST-EVENTS , OUEST CONGRÈS , ERDRE ACTIVE , COMPLEXE D'AFFAIRES , L'ESSENTIEL DE WEST-EVENTS , [L'UNITE DE LIEU AU SERVICE DE VOTRE EVENEMENT]


Arlette VOISIN MOULET - 43 rue de leinster,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France


Arlette VOISIN MOULET - 43 rue de leinster,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Inscription le 10 avril 2007 - Rejet total n°451905 - Publication au BOPI 2007-04-10

Inscription le 31 juillet 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°457837 - Publication au BOPI 2007-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Inscription le 10 avril 2007 - Rejet partiel n°451933 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 5 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°570843 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.