Marque expirée - Marque en non vigueur

ONLY QUALITY
Arlette VOISIN MOULET

Numéro de dépôt :
3509393
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2017
ONLY QUALITY de Arlette VOISIN MOULET

Présentation de la marque ONLY QUALITY

Déposée le 25 juin 2007 par Arlette VOISIN MOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONLY QUALITY »

Le déposant est Arlette VOISIN MOULET domicilié(e) 43 rue du Leinster,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arlette VOISIN MOULET domicilié(e) 43 rue du Leinster,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONLY QUALITY est expirée depuis le 25 juin 2017.

Arlette VOISIN MOULET a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL FOR EVENTS , HOTEL CONGRES NANTES , CONGREXPO , OUEST EVENTS , Formule “ L'ESSENTIEL ” de WEST-EVENTS , OUEST CONGRÈS , ERDRE ACTIVE , COMPLEXE D'AFFAIRES , L'ESSENTIEL DE WEST-EVENTS , OUEST HOTEL


Arlette VOISIN MOULET - 43 rue du Leinster,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France


Arlette VOISIN MOULET - 43 rue du Leinster,44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Inscription le 5 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°570843 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.