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Marques déposées par Arlette VOISIN MOULET
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COMPLEXE D'AFFAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPLEXE D'AFFAIRES
Arlette VOISIN MOULET

Numéro de dépôt :
3795507
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
COMPLEXE D\'AFFAIRES de Arlette VOISIN MOULET

Présentation de la marque COMPLEXE D'AFFAIRES

Déposée le 5 janvier 2011 par Arlette VOISIN MOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLEXE D'AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est Arlette VOISIN MOULET domicilié(e) 43 Rue du Leinster - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arlette VOISIN MOULET domicilié(e) 43 Rue du Leinster - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

La marque COMPLEXE D'AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPLEXE D'AFFAIRES est expirée depuis le 5 janvier 2021.

Arlette VOISIN MOULET a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL FOR EVENTS , HOTEL CONGRES NANTES , CONGREXPO , OUEST EVENTS , Formule “ L'ESSENTIEL ” de WEST-EVENTS , OUEST CONGRÈS , ERDRE ACTIVE , L'ESSENTIEL DE WEST-EVENTS , OUEST HOTEL , [L'UNITE DE LIEU AU SERVICE DE VOTRE EVENEMENT]


Arlette VOISIN MOULET - 43 Rue du Leinster - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


Arlette VOISIN MOULET - 43 Rue du Leinster - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 5 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°570843 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet partiel n°638653 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.