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Marques déposées par madame arlette stoyanovitch
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LENOIR PELIX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LENOIR PELIX
Mme. arlette stoyanovitch

Numéro de dépôt :
4227334
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LENOIR PELIX de arlette stoyanovitch

Présentation de la marque LENOIR PELIX

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par madame arlette stoyanovitch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LENOIR PELIX »

Le déposant est madame arlette stoyanovitch domicilié(e) les coteaux du rhone, route de camaret, bp 7 - 84830 - serignan du comtat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les coteaux du rhone, Mme. carole pecqueux domicilié(e) route de camaret, bp7 - 84830 - serignan du comtat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. arlette stoyanovitch - les coteaux du rhone, route de camaret, bp 7 - 84830 - serignan du comtat - France


les coteaux du rhone, Mme. carole pecqueux - route de camaret, bp7 - 84830 - serignan du comtat - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 22 mars 2017 - Rejet total n°696758 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Vins.