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Marques déposées par Arlette SCHILTZ
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CHATEAU LES CHARMETTES Demeure privée
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES CHARMETTES Demeure privée
Arlette SCHILTZ Agissant au nom et pour le compte de la societe : CHATEAU LES CHARMETTES en cours de formation

Numéro de dépôt :
3466459
Date de dépôt :
30/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/11/2016
CHATEAU LES CHARMETTES Demeure privée de Arlette SCHILTZ

Présentation de la marque CHATEAU LES CHARMETTES Demeure privée

Déposée le 30 novembre 2006 par Arlette SCHILTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHATEAU LES CHARMETTES Demeure privée »

Le déposant est Arlette SCHILTZ Agissant au nom et pour le compte de la societe : CHATEAU LES CHARMETTES en cours de formation domicilié(e) 21 route de Duran,32000 AUCH - 32000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arlette SCHILTZ CHATEAU LES CHARMETTES domicilié(e) 21 route de Duran,32000 AUCH - 32000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES CHARMETTES Demeure privée est expirée depuis le 30 novembre 2016.


Arlette SCHILTZ Agissant au nom et pour le compte de la societe : CHATEAU LES CHARMETTES en cours de formation - 21 route de Duran,32000 AUCH - 32000 - France


Arlette SCHILTZ CHATEAU LES CHARMETTES - 21 route de Duran,32000 AUCH - 32000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Services de bars ; services hôteliers.