Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLINES
ARLETTAZ Marie-Noelle et Alain (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1684874
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
GUERET
Date d'expiration :
03/07/2001
COLLINES de ARLETTAZ Marie-Noelle et Alain

Présentation de la marque COLLINES

Déposée le 3 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARLETTAZ Marie-Noelle et Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUERET), la marque française « COLLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARLETTAZ Marie-Noelle et Alain domicilié(e) La Jarrige zone artisanale, 23320 St Vaury - France.

La marque COLLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684874.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLINES est expirée depuis le 3 juillet 2001.


ARLETTAZ Marie-Noelle et Alain (S.A.R.L.) - La Jarrige zone artisanale, 23320 St Vaury - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits;gelées, confitures;produits forestiers (champignons); fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.