Déposée le 7 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARLESIENNE DE PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « typic Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARLESIENNE DE PROVENCE domicilié(e) Immeuble des 4 Rivières, 800 Avenue de Savoie - 74250 - VUIZ EN SALLAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 499 853 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARLESIENNE DE PROVENCE, Mme bourdiniere sabine domicilié(e) Immeuble des 4 Rivières, 800 Avenue de Savoie - 74250 - VUIZ EN SALLAZ - France.
La marque typic Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque typic Provence arrivera à expiration en date du 7 août 2025.
ARLESIENNE DE PROVENCE, SARL - Immeuble des 4 Rivières, 800 Avenue de Savoie - 74250 - VUIZ EN SALLAZ - France - SIREN 812499853
ARLESIENNE DE PROVENCE, Mme bourdiniere sabine - Immeuble des 4 Rivières, 800 Avenue de Savoie - 74250 - VUIZ EN SALLAZ - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huile d'olive bénéficiant de l'une des appellations d'origine suivantes : « huile d'olive d'Aix en Provence », « huile d'olive de Haute-Provence », « huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence » ; graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de Petit Epeautre de Haute Provence » et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence », pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence », sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;
Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux d'Aix en Provence, Coteaux Varois en Provence, Côtes de Provence, ou les Baux de Provence » ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine règlementée « Eaux-de-vie de Marc Originaire de Provence, ou Eaux-de-Vie de Vin Originaire de Provence » ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Alpes-de-Haute-Provence ».
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