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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARLES CARRELAGES
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ARLES CARRELAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARLES CARRELAGES
ARLES CARRELAGES, SARL

Numéro de dépôt :
3998479
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2023
ARLES CARRELAGES de ARLES CARRELAGES

Présentation de la marque ARLES CARRELAGES

Déposée le 16 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARLES CARRELAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARLES CARRELAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARLES CARRELAGES domicilié(e) 5 RUE GASTON TEISSIER - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 878 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLMC AVOCATS, M. CASES JEAN-MARC domicilié(e) 658 RUE MAURICE SCHUMANN - 30000 - NIMES - France.

La marque ARLES CARRELAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARLES CARRELAGES est expirée depuis le 16 avril 2023.

ARLES CARRELAGES a également déposé les autres marques suivantes : Les Carrelages des Alpilles Du style provençal au style contemporain


ARLES CARRELAGES, SARL - 5 RUE GASTON TEISSIER - 13200 - ARLES - France - SIREN 449878669


PLMC AVOCATS, M. CASES JEAN-MARC - 658 RUE MAURICE SCHUMANN - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Appareils et installations sanitaires ; éviers ; baignoires ; bidets ; lave-mains ; toilettes ; douches et cabines de douches ; robinetterie ;

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux pour le revêtement des murs et des sols, à savoir : carreaux, faïences, dalles et pavés ;

Meubles de salles de bains ; tables et armoires de toilette ; miroirs.