Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCLEAN
M. ARLAUD David

Numéro de dépôt :
4010391
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/06/2023
BROCLEAN de ARLAUD David

Présentation de la marque BROCLEAN

Déposée le 6 juin 2013 par monsieur ARLAUD David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BROCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur ARLAUD David domicilié(e) 44 Boulevard Beaumarchais - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque BROCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCLEAN est expirée depuis le 6 juin 2023.


M. ARLAUD David - 44 Boulevard Beaumarchais - 75011 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-documents, porte-cartes [portefeuilles], mallettes pour documents, malles, cartables, étuis pour les clés [maroquinerie], sacs de voyage, sacs de plage, sacs de campeurs, sacs à main, sacs à dos, valises.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Impression de dessins et de textes sur tissus ; teintures d'étoffes.