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Marques déposées par ARLANDOC Wines
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CAPE HILLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPE HILLS
ARLANDOC Wines
Mr. Raymond SCHMITT

Numéro de dépôt :
3265974
Date de dépôt :
05/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
05/01/2014
CAPE HILLS de ARLANDOC Wines

Présentation de la marque CAPE HILLS

Déposée le 5 janvier 2004 par ARLANDOC Wines et monsieur Raymond SCHMITT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CAPE HILLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Les déposants sont ARLANDOC Wines - France et monsieur Raymond SCHMITT domicilié(e) 305 Route de Schirmeck, BP 30,67831 Strasbourg Cedex - 67831 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARLANDOC Wines Mr. Raymond SCHMITT domicilié(e) 305 Route de Schirmeck, BP 30, Parc Club des Tanneries,67831 Strasbourg Cedex - 67831 - France.

La marque CAPE HILLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPE HILLS est expirée depuis le 5 janvier 2014.

ARLANDOC Wines a également déposé les autres marques suivantes : PEBBLE CREEK , Sequoia Ridge , EVOLUTION , NERO d'AVOLA , PINNACLE ESTATES , TOCOPILA , STORMHOEK , SEVEN PALMS , GAMBELLARA BIANCA


ARLANDOC Wines - France

Mr. Raymond SCHMITT - 305 Route de Schirmeck, BP 30,67831 Strasbourg Cedex - 67831 - France


ARLANDOC Wines Mr. Raymond SCHMITT - 305 Route de Schirmeck, BP 30, Parc Club des Tanneries,67831 Strasbourg Cedex - 67831 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Vins, boissons alcooliques à l'exception des bières, boissons distillées et spiritueux.